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Marques déposées par monsieur Franck ORTOLAN
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MOTOR NET 4 en 1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTOR NET 4 en 1
M. Franck ORTOLAN

Numéro de dépôt :
95600401
Date de dépôt :
08/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2005

Présentation de la marque MOTOR NET 4 en 1

Déposée le 8 décembre 1995 par monsieur Franck ORTOLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTOR NET 4 en 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est monsieur Franck ORTOLAN domicilié(e) 4 rue de l'Alboni, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELEFRANCE DISTRIBUTION - France.

La marque MOTOR NET 4 en 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOR NET 4 en 1 est expirée depuis le 8 décembre 2005.

Franck ORTOLAN a également déposé les autres marques suivantes : ECOGIZER , SUPRATECH , ECOLOGYS


M. Franck ORTOLAN - 4 rue de l'Alboni, 75016 PARIS - France


SELEFRANCE DISTRIBUTION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Produits chimiques destinés à l'industrie et à l'agriculture.Préparation pour la trempe des métaux.Lubrifiants, combustibles composition améliorant la combustion.Appareils et instruments scientifiques améliorant les combustions thermiques et limitant les rejets

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.